CONSEILS MUNICIPAUX
Année 2025
Conseil municipal du 27 mars 2025 :
- Délibérations du Conseil Municipal (publiées le 28/03/25) :
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la séance du 17 décembre 2024
- Approbation du Compte administratif 2024 - CA 2024
- Approbation du Compte de gestion 2024 - CG 2024
- Affectation des résultats
- Fixation des taux des différentes taxes
- Approbation du Budget Primitif 2025 - BP 2025
- Subventions attribuées
- Tableau des effectifs
- Demande de subvention CeA - Amendes de Police
- Achat d'une parcelle de terrain - Sécurisation de la rue des Seigneurs - Plan
- Protection sociale complémentaire - Mandatement du CDG68 ...
- Renouvellement de la Convention Territoriale Globale (CTG) avec la CAF - Convention
- Invitation au Conseil municipal du 27 mars 2025
Année 2024
Conseil municipal du 17 décembre 2024 :
- Procès verbal de la séance (publié le 28/03/2025)
- Délibérations du Conseil Municipal (publiées le 23/12/24) :
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la séance du 23 septembre 2024
- Autorisation des dépenses nouvelles d'investissement dans la limite du quart des crédits votés dans l'exercice précédent
- Modification du tableau des effectifs communaux
- Elargissement du bénéfice du RIFSSEP à de nouveaux cadres d'emplois
- Adhésion à la mission RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données)
- ONF - Programme des travaux patrimoniaux et d'exploitation pour 2025
- Invitation au Conseil municipal du 17.12.2024
Conseil municipal du 23 septembre 2024 :
- Procès verbal de la séance (publié le 23/12/2024)
- Délibérations du Conseil Municipal (publiées le 27/09/24) :
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la séance du 30 mai 2024
- Approbation du Plan communal de Sauvegarde (PCS) de la commune de Landser
- Demande de subvention Territoire d'Energie Alsace - Programme d'aide au titre de l'éclairage public
- Demande de subvention - Collectivité européenne d'Alsace - Fonds de solidarité territoriale
- Prolongation de la Convention de participation prévoyance et révision des taux de cotisation au 1er janvier 2025
- Modification du tableau des effectifs communaux
- Invitation au Conseil municipal du 23.09.24
Conseil municipal du 30 mai 2024 :
- Procès verbal de la séance (publié le 27/09/2024)
- Délibérations du Conseil Municipal (publiées le 03/06/24) :
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la séance du 4 avril 2024
- Incorporation des voiries et réseaux dans le domaine public - lotissement "Les Terrasses du Village"
- Convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage - CeA
- Avis de la commune sur le plan partenarial de gestion de la demande et d'information des demandeurs (P.P.G.D.I.D.) 2024 - 2030 de Saint-Louis Agglomération (document annexe)
- Mise en oeuvre des rappels à l'ordre - Convention avec le Tribunal Judiciaire de Mulhouse (document annexe)
- Affectation des résultats (rectificatif)
- Approbation de l'adhésion de la commune de Steinbrunn-le-Bas au SIVU des Sapeurs pompiers de Landser/Schlierbach/Dietwiller (document annexe)
- Fusion des écoles maternelle et élémentaire
- Demande de subvention - D.E.T.R. - Aménagement des chemins ruraux
- Invitation au Conseil municipal du 30.05.24
Conseil municipal du 4 avril 2024 :
- Procès verbal de la séance (publié le 03/06/2024)
- Délibérations du Conseil Municipal (publiées le 11/04/24) :
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2023
- Approbation du Compte administratif 2023
- Approbation du Compte de gestion 2023
- Affectation des résultats
- Fixation des taux des différentes taxes
- Approbation du Budget primitif 2024
- Subventions attribuées
- Tableau des effectifs
- Association Foncière - mise à disposition de personnel
- Taxe intérieure sur la Consommation Finale d'Electricité - Substitution de la commune de Landser par Territoire d'Energie d'Alsace
- ONF - Programme d'actions pour l'année 2024
- Dérogation à la règle de non-constructibilité en dehors des parties urbanisées de la commune - lotissement "La Pommeraie"
- Invitation au Conseil municipal du 04.04.24
Année 2023
Conseil municipal du 14 décembre 2023 :
- Procès verbal de la séance (publié le 11/04/2024)
- Délibérations publiées le 19.12.23 :
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du 25 septembre 2023
Modification du tableau des effectifs communaux
Révision des taux de cotisation au 01.01.24 protection sociale complémentaire
Autorisation des dépenses nouvelles d'investissement dans la limite du quart des crédits votés dans l'exercice précédent
Versement d'une subvention exceptionnelle
Tarification de gobelets réutilisable lors des manifestations communales
Définition des zones à potentiel d'énergies renouvelables, document annexe
Avis sur la composition de la conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de l'artificialisation des sols
Chasse Désignation des permissionnaires et nomination de gardes chasse
Forêt de Landser - proposition d'inscription de coupes à l'état d'assiette 2025, document annexe
Acquisition d'un véhicule communal pour le service technique
Convention de soutien pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus, document annexe
- Invitation au Conseil Municipal du 14.12.23
Conseil municipal du 25 septembre 2023 :
Procès verbal publié le 19/12/23
Délibérations (publiées le 29/09/2023) :
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la séance du 29 juin 2023
- Convention de la mise à disposition - Club de football
- Adhésion du contrat groupe d'assurance statutaire 2024 - 2027 du Centre de Gestion du Haut-Rhin
- Location de la chasse pour la période 2024 - 2033
- Demande de subvention F.F.F. - Fonds d'Aide au Football Amateur (F.A.F.A.)
- Demande de subvention S.L.A. - Fonds de concours
- Demande de subvention CeA - Fonds de solidarité territoriale
- Fixation des tarifs communaux à compter du 1er octobre 2023
- Adhésion de nouveaux membres à Territoire d'Energie Alsace
Invitation au Conseil Municipal du 25.09.23
Conseil municipal du 29 juin 2023 :
Procès verbal de la séance (publié le 29/09/2023)
Délibérations du Conseil Municipal du 29 juin 2023 (publiées le 30/06/2023) :
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la séance du 16 mai 2023
- Modification du tableau des effectifs
- Convention d'accueil des bibliothécaires bénévoles
- Bibliothèque de Landser - autorisation de désherbage des collections
- Mise en place et désignation du référent déontologue pour les élus
- Constitution d'un groupement de commandes pour l'achat et la maintenance de défibrillateurs automatisés externes (DAE)
- Délégation de service public du périscolaire - choix du délégataire
- Désignation des membres de la Commission consultative communale de la chasse
- Affectation du produit de la chasse communale pour le bail 2024-2033
- Demande de subvention SLA - Fonds de concours
- Demande de subvention CeA - Amendes de Police
- Création d'un emploi saisonnier
Invitation au Conseil Municipal du 29 juin 2023
Conseil municipal du 16 mai 2023 :
Procès-verbal de la séance du 16 mai 2023 (publié le 30/06/2023)
Délibérations (publiées le 22/05/23)
Invitation au Conseil Municipal du 16 mai 2023
Conseil municipal du 6 avril 2023 :
- Délibérations du Conseil Municipal du 6 avril 2023 (publiées le 14/04/23) :
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la séance du 19 janvier 2023
- Approbation du Compte administratif 2022
- Approbation du Compte de gestion 2022
- Affectation des résultats
- Fixation des taux des différentes taxes
- Approbation du Budget Primitif 2022
- Subventions attribuées
- Tableau des effectifs
- Droit de préemption urbain
- Autorisation des dépenses nouvelles d'investissement dans la limite du quart des crédits votés dans l'exercice précédent (rectificatif)
- Organisation du temps scolaire pour la rentrée 2023
- CeA - Contrat de Territoire Sud Alsace
- Procès-verbal de la séance du 6 avril 2023 (publié le 17/05/2023)
- Invitation au Conseil Municipal du 6 avril 2023
Conseil municipal du 19 janvier 2023 :
Délibérations (publiées le 23/01/2023)
Procès-verbal de la séance du 19 janvier 2023 (publié le 14/04/2023)
Année 2022
- Conseil municipal du 22 décembre 2022 :
Délibérations (publiées le 06/01/2023)
Procès-verbal adopté le 19/01/2023 (publié le 23/01/2023)
- Conseil municipal du 11 octobre 2022 :
Délibérations de la séance du 11 octobre 2022
Procès-verbal (publiés le 23/12/2022)
- Procès-verbal de la séance du 22 juin 2022