Année 2023

Conseil municipal du 25 septembre 2023 :

Délibérations (publiées le 29/09/2023) :

• Désignation du secrétaire de séance
• Approbation du procès-verbal de la séance du 29 juin 2023
• Convention de la mise à disposition - Club de football
• Adhésion du contrat groupe d'assurance statutaire 2024 - 2027 du Centre de Gestion du Haut-Rhin
• Location de la chasse pour la période 2024 - 2033
• Demande de subvention F.F.F. - Fonds d'Aide au Football Amateur (F.A.F.A.)
• Demande de subvention S.L.A. - Fonds de concours
• Demande de subvention CeA - Fonds de solidarité territoriale
• Fixation des tarifs communaux à compter du 1er octobre 2023
• Adhésion de nouveaux membres à Territoire d'Energie Alsace

Invitation au Conseil Municipal du 25.09.23

Conseil municipal du 29 juin 2023 :

Procès verbal de la séance (publié le 29/09/2023)

Délibérations du Conseil Municipal du 29 juin 2023 (publiées le 30/06/2023) :

• Désignation du secrétaire de séance
• Approbation du procès-verbal de la séance du 16 mai 2023
• Modification du tableau des effectifs
• Convention d'accueil des bibliothécaires bénévoles
• Bibliothèque de Landser - autorisation de désherbage des collections
• Mise en place et désignation du référent déontologue pour les élus
• Constitution d'un groupement de commandes pour l'achat et la maintenance de défibrillateurs automatisés externes (DAE)
• Délégation de service public du périscolaire - choix du délégataire
• Désignation des membres de la Commission consultative communale de la chasse
• Affectation du produit de la chasse communale pour le bail 2024-2033
• Demande de subvention SLA - Fonds de concours
• Demande de subvention CeA - Amendes de Police
• Création d'un emploi saisonnier

Invitation au Conseil Municipal du 29 juin 2023

Conseil municipal du 16 mai 2023 :

Procès-verbal de la séance du 16 mai 2023 (publié le 30/06/2023)

Délibérations (publiées le 22/05/23)

Invitation au Conseil Municipal du 16 mai 2023

Conseil municipal du 6 avril 2023 :

- Délibérations du Conseil Municipal du 6 avril 2023 (publiées le 14/04/23) :

• Désignation du secrétaire de séance
• Approbation du procès-verbal de la séance du 19 janvier 2023
• Approbation du Compte administratif 2022
• Approbation du Compte de gestion 2022
• Affectation des résultats
• Fixation des taux des différentes taxes
• Approbation du Budget Primitif 2022
• Subventions attribuées
• Tableau des effectifs
• Droit de préemption urbain
• Autorisation des dépenses nouvelles d'investissement dans la limite du quart des crédits votés dans l'exercice précédent (rectificatif)
• Organisation du temps scolaire pour la rentrée 2023
• CeA - Contrat de Territoire Sud Alsace

- Procès-verbal de la séance du 6 avril 2023 (publié le 17/05/2023)

- Invitation au Conseil Municipal du 6 avril 2023

Conseil municipal du 19 janvier 2023 :

   Délibérations (publiées le 23/01/2023)

   Procès-verbal de la séance du 19 janvier 2023 (publié le 14/04/2023)

Année 2022

- Conseil municipal du 22 décembre 2022 :
   Délibérations (publiées le 06/01/2023)
   Procès-verbal adopté le 19/01/2023 (publié le 23/01/2023)

- Conseil municipal du 11 octobre 2022 : 

    Délibérations de la séance du 11 octobre 2022 

    Procès-verbal (publiés le 23/12/2022)


- Procès-verbal de la séance du 22 juin 2022

- Procès-verbal de la séance du 31 mai 2022

- Procès-verbal de la séance du 12 avril 2022